Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site Spirit of Nepal les présentes mentions légales.

1. Éditeur du site

Le site internet Spirit of Nepal est édité et exploité par :

  • Nom commercial / Enseigne : Spirit of Nepal

  • Statut juridique : Entrepreneur Individuel (Micro-entreprise) 

  • Nom de l’exploitant / Dirigeant : Yougesh Thapa Chettri

  • Adresse du siège / Domicile professionnel : 5 rue du Paquis, 08400 VANDY, FRANCE

  • Numéro SIRET : 10694329300014

  • Immatriculation au RCS ou RNE : Immatriculé au Registre National des Entreprises  de Sedan

  • Adresse de contact électronique : Spiritofnepalshop@gmail.com

  • Téléphone : 0767827727

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

  • Hébergeur : OVH

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus figurant sur le site Spirit of Nepal, incluant sans s'y limiter les textes, descriptions de produits, visuels, photographies, logos, graphismes, icônes et mise en page, relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou dénaturation, totale ou partielle, de l'un quelconque de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable et expresse de l'éditeur, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

4. Données personnelles et Cookies

  • Données à caractère personnel : Le traitement des données nominatives collectées sur le site est réalisé en conformité avec le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et la loi Informatique et Libertés. 

  • Cookies : La navigation sur le site peut entraîner l'installation de cookies techniques indispensables au fonctionnement du panier d’achat, ainsi que de cookies de mesure d'audience ou de confort sous réserve de l’accord de l'internaute. L'utilisateur peut modifier ses choix à tout moment via le bandeau de cookies du site.

5. Règlement des litiges de consommation (Médiation)

Conformément à l’article L. 612-1 du Code de la consommation, en cas de litige entre le professionnel et le consommateur n'ayant pu être résolu à l'amiable auprès de notre service client, le consommateur a le droit de recourir gratuitement au service d’un médiateur de la consommation agréé.

La plateforme européenne de Règlement en Ligne des Litiges (RLL) est également accessible à l'adresse suivante : https://ec.europa.eu/consumers/odr.